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Du 19 Avril 2025 au 20 Avril 2025
Délibérations 2024
11/02/2025
Délibérations du Conseil Municipal - 17 décembre 2024
Autorisation d'engagement de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement sur l'exercice 2025 sur le budget principal
(273Ko)
publié le 20/12/2024 à 11:52
Autorisation d'engagement de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement sur l'exercice 2025 sur le budget eau et assainissement
(153Ko)
publié le 20/12/2024 à 11:53
Tarifs et conventions Marchés de Pays
(58Ko)
publié le 20/12/2024 à 11:53
Participation pour le risque santé dans le cadre d'une procédure de labellisation
(71Ko)
publié le 20/12/2024 à 11:54
Participation pour la protection sociale complémentaire prévoyance dans le cadre d'une procédure de labellisation
(79Ko)
publié le 20/12/2024 à 11:55
Adhésion au contrat d'assurance des risques statutaires 2025-2028
(147Ko)
publié le 20/12/2024 à 11:55
Acquisition de plein droit d'un bien sans maître
(60Ko)
publié le 20/12/2024 à 11:56
Approbation du zonage de l'assainissement
(546Ko)
publié le 20/12/2024 à 11:57
Fixation du nombre d'adjoints
(63Ko)
publié le 20/12/2024 à 11:58
Décision modificative n°3 du budget principal 2024
(158Ko)
publié le 20/12/2024 à 11:58
Décision moificative n°1 du budget lotissement 2024
(136Ko)
publié le 20/12/2024 à 11:59
Prix et facturation des redevances "Consommation d'eau potable" et "Performances des réseaux d'eau potable" pour l'année 2025
(109Ko)
publié le 20/12/2024 à 12:00
Prix et facturation de la redevance "Performance des systèmes d'assainissement collectif" pour l'année 2025
(113Ko)
publié le 20/12/2024 à 12:01
Délibérations du Conseil Municipal - 6 Novembre 2024
Décision Modificative Budget Principal n°2
(147Ko)
publié le 12/11/2024 à 09:29
Décision modificative budget eau et assainissement n°2
(304Ko)
publié le 12/11/2024 à 09:30
Souscription d'une ligne de trésorerie
(85Ko)
publié le 12/11/2024 à 09:31
Aide vitrine Escargot Bar
(150Ko)
publié le 12/11/2024 à 09:31
Aide vitrine Auberge du Hameau
(150Ko)
publié le 12/11/2024 à 09:32
Aide vitrine Chouette Épicerie
(146Ko)
publié le 12/11/2024 à 09:32
Tarifs Maison de la Faune
(286Ko)
publié le 12/11/2024 à 09:32
Tarifs Tennis
(73Ko)
publié le 12/11/2024 à 09:33
Vente de la balayeuse d'occasion
(68Ko)
publié le 12/11/2024 à 09:33
Eclairage public du Rocher de Bonnevie
(80Ko)
publié le 12/11/2024 à 09:34
Demande de Dotation d'Équipement des Territoires Ruraux 2025 - Entrées de ville
(118Ko)
publié le 12/11/2024 à 09:36
Demande de Dotation d'Équipement des Territoires Ruraux 2025 - Voirie rurale
(114Ko)
publié le 12/11/2024 à 09:37
Demande de Dotation d'Équipement des Territoires Ruraux 2025 - Chouette Épicerie
(108Ko)
publié le 12/11/2024 à 09:38
Viabilité hivernale 2024-2025
(608Ko)
publié le 12/11/2024 à 09:38
Astreintes hivernales
(192Ko)
publié le 12/11/2024 à 09:39
Délibérations du Conseil Municipal - 11 septembre 2024
Acquisition d'un véhicule utilitaire par crédit-bail
(88Ko)
publié le 13/09/2024 à 14:13
Vente de la parcelle AB40 à Charlie MARIDET
(76Ko)
publié le 13/09/2024 à 14:12
Echange de parcelles au Lapsou
(112Ko)
publié le 13/09/2024 à 14:11
Signature d'un nouveau bail au Jardin Gourmand
(102Ko)
publié le 13/09/2024 à 14:11
Avis sur les Zones d'Accélération des Energies Renouvelables arrêté préfectoral
(83Ko)
publié le 13/09/2024 à 14:10
Débat sur le rapport triennal d'artificialisation des sols
(473Ko)
publié le 13/09/2024 à 14:09
Attribution subvention Service Public d'Assainissement Non Collectif à Marlène PONS
(84Ko)
publié le 13/09/2024 à 14:09
Recrutement poste service des écoles
(114Ko)
publié le 13/09/2024 à 14:08
Recrutement poste chargé de médiathèque et Maison de la Faune
(106Ko)
publié le 13/09/2024 à 14:07
Recrutement poste service communication et évènementiel
(106Ko)
publié le 13/09/2024 à 14:07
Renouvellement d'un poste aux services techniques
(100Ko)
publié le 13/09/2024 à 14:00
Remboursement de frais liés à la remise d'un passeport défecteux à Madame TOMA
(102Ko)
publié le 13/09/2024 à 14:00
Souscription emprunt annuel Budget Principal
(88Ko)
publié le 13/09/2024 à 14:00
Exonérations fiscales de France Ruralités Revitalisation
(163Ko)
publié le 13/09/2024 à 14:00
Demande de subvention village Remarquable 2024 Entrée de ville et Opération façades
(141Ko)
publié le 13/09/2024 à 13:59
Délibérations du Conseil Municipal - 18 juillet 2024
Acquisition parcelle sans maître AB40
(74Ko)
publié le 24/07/2024 à 16:13
RPQS assainissement service CHASTEL
(85Ko)
publié le 24/07/2024 à 16:13
RPQS assainissement service MURAT
(75Ko)
publié le 24/07/2024 à 16:13
RPQS eau service CHASTEL
(78Ko)
publié le 24/07/2024 à 16:13
RPQS eau service MURAT
(78Ko)
publié le 24/07/2024 à 16:13
Zonage assainissement modification mise enquête publique
(13376Ko)
publié le 24/07/2024 à 16:12
Approbation du règlement en engagement de l'opération de subvention des installations individuelles d'assainissement non collectif
(126Ko)
publié le 24/07/2024 à 16:12
Approbation règlement opération façade tranche 3
(532Ko)
publié le 24/07/2024 à 16:12
Intégration AMI du CD15 relatif au développement du photovoltaique
(123Ko)
publié le 24/07/2024 à 16:11
Participation groupement d'achat d'électricité avec le SDEC
(540Ko)
publié le 24/07/2024 à 16:11
Demande de subventions Agence de l'Eau COUR OASIS
(95Ko)
publié le 24/07/2024 à 16:11
Délibérations du Conseil Municipal - 05 juin 2024
Accord de principe à l'expérimentation départementale sur les énergies renouvelables à Murat
(104Ko)
publié le 25/06/2024 à 16:17
Motion sur les violences aux élus
(95Ko)
publié le 25/06/2024 à 16:16
Motion de l'AMF sur la prolifération des choucas
(98Ko)
publié le 25/06/2024 à 16:16
Création de poste suite à stagiairisation Mélanie Pichon
(99Ko)
publié le 25/06/2024 à 16:16
Création de poste suite à changement de grade Maryse JACQUEMIN
(113Ko)
publié le 25/06/2024 à 16:15
Subvention exceptionnelle boxe
(93Ko)
publié le 25/06/2024 à 16:14
Vente caveau cimetière concession
(91Ko)
publié le 25/06/2024 à 16:14
Tarifs Maison de la Faune
(337Ko)
publié le 25/06/2024 à 16:14
Décision modificative budget eau et assainissement 1
(169Ko)
publié le 25/06/2024 à 16:13
Décision modification budget camping 1
(150Ko)
publié le 25/06/2024 à 16:13
Décision modification budget principal 1
(150Ko)
publié le 25/06/2024 à 16:13
Délibérations du Conseil Municipal - 10 avril 2024
Adressage lieu dit la Grange Tuilée
(105Ko)
publié le 06/05/2024 à 16:40
Prime pouvoir d'achat exceptionnelle
(195Ko)
publié le 06/05/2024 à 16:40
Personnels saisonniers 2024
(81Ko)
publié le 06/05/2024 à 16:40
Personnel communal création de poste Rédacteur
(85Ko)
publié le 06/05/2024 à 16:40
Création d'un poste Adj Technique 1an
(81Ko)
publié le 06/05/2024 à 16:40
Demande de financement - FOND VERT RECYCLAGE FONCIER - dépollution - ANNULE ET REMPLACE
(321Ko)
publié le 06/05/2024 à 16:40
Amendes de police demande de subvention 2024 signalisation horizontale
(120Ko)
publié le 06/05/2024 à 16:40
Demande de subventions DETR 2024 - Fond Vert - Agence de l'Eau COUR OASIS
(173Ko)
publié le 06/05/2024 à 16:40
Diagnostic AEP en collaboration avec HTC - Approbation de l'annexe financière
(309Ko)
publié le 06/05/2024 à 16:41
Eclairage terrains de pétanque commande SDEC
(71Ko)
publié le 06/05/2024 à 16:41
Tarif vente véhicule police municipale
(64Ko)
publié le 06/05/2024 à 16:41
Souscription d'un prêt court terme pour subvention FEDER coeur de ville
(74Ko)
publié le 06/05/2024 à 16:41
Frais de fonctionnement école NDO
(64Ko)
publié le 06/05/2024 à 16:41
Vote des taux 2024
(620Ko)
publié le 06/05/2024 à 16:41
Budget état des biens de sections 2024
(325Ko)
publié le 06/05/2024 à 16:41
CA état des biens de sections
(399Ko)
publié le 06/05/2024 à 16:58
Budgets primitifs 2024
(75Ko)
publié le 30/04/2024 à 14:03
Affectation du résultat 2023-2024 budget CAMPING
(111Ko)
publié le 06/05/2024 à 16:58
Affectation du résultat 2023-2024 - Budget E-A
(139Ko)
publié le 06/05/2024 à 16:59
Affectation du résultat 2023-2024 - budget LAEM
(142Ko)
publié le 06/05/2024 à 16:59
Affectation du résultat 2023-2024 - budget LOT
(110Ko)
publié le 06/05/2024 à 17:01
Affectation du résultat 2023-2024 budget PRINCIPAL
(125Ko)
publié le 06/05/2024 à 16:59
Compte de Gestion budget CAMPING 2023
(77Ko)
publié le 06/05/2024 à 17:00
Compte de gestion budget E-A 2023
(74Ko)
publié le 06/05/2024 à 17:00
Compte de Gestion LAEM 2023
(94Ko)
publié le 06/05/2024 à 17:00
Compte de gestion LOT 2023
(110Ko)
publié le 06/05/2024 à 16:59
Compte de Gestion BP 2023
(84Ko)
publié le 06/05/2024 à 17:00
Compte Administratif CAMPING 2023
(120Ko)
publié le 06/05/2024 à 17:01
Compte Administratif budget E-A 2023
(121Ko)
publié le 06/05/2024 à 16:39
Compte Administratif budget LAEM 2023
(118Ko)
publié le 30/04/2024 à 13:59
Compte Administratif budget LOT 2023
(118Ko)
publié le 30/04/2024 à 13:58
Compte Administratif BP 2023
(134Ko)
publié le 30/04/2024 à 13:58
Délibérations du Conseil Municipal - 28 février 2024
Communalisation biens de sections Brujaleine
(156Ko)
publié le 18/03/2024 à 14:52
Demande de subvention sécurisation Brujaleine FOND VERT et FPRNM
(105Ko)
publié le 18/03/2024 à 14:52
Modalités des bureaux de vote
(121Ko)
publié le 18/03/2024 à 14:51
Avenir de la compétence eau et assainissement
(206Ko)
publié le 18/03/2024 à 14:51
Définition des zones d'accélération de déploiement des énergies renouvelables
(197Ko)
publié le 18/03/2024 à 14:50
Service commun urbanisme révision des AC
(164Ko)
publié le 18/03/2024 à 14:50
Aide vitrine LE COMPTOIR commerce
(149Ko)
publié le 18/03/2024 à 14:50
Demande de subvention caméras de vidéoprotection Conseil Régional
(167Ko)
publié le 18/03/2024 à 14:49
Demande de financement - FOND VERT RECYCLAGE FONCIER - dépollution
(217Ko)
publié le 18/03/2024 à 14:49
Confirmation FCS subvention éclairage rocher de Bonnevie
(99Ko)
publié le 18/03/2024 à 14:49
Confirmation FCS subvention entrées de ville tranche 1 Foirail
(114Ko)
publié le 18/03/2024 à 14:48
Confirmation FCS subvention toiture gymnase
(119Ko)
publié le 18/03/2024 à 14:47
Confirmation FCS subvention Hôtel de Ville tranche 2
(121Ko)
publié le 18/03/2024 à 14:46
Délibérations du Conseil Municipal - 18 janvier 2024
Schéma AEP en collaboration avec HTC
(125Ko)
publié le 29/01/2024 à 15:50
Contrat d assurance des risques statutaires 2025-Mandat au CDG
(77Ko)
publié le 29/01/2024 à 15:49
Création d'un poste Adj Technique Thomas
(74Ko)
publié le 29/01/2024 à 15:46
Rémunération des études surveillées
(52Ko)
publié le 29/01/2024 à 15:46
Subvention exceptionnelle LUMIERES D'ETE
(48Ko)
publié le 29/01/2024 à 15:46
Décision modificative n°3 E-A
(42Ko)
publié le 29/01/2024 à 15:46
Décision modificative n°5 BP
(163Ko)
publié le 29/01/2024 à 15:45
Autorisation engagement dépenses budget E-A
(149Ko)
publié le 29/01/2024 à 15:44
Autorisation engagement dépenses BP
(330Ko)
publié le 29/01/2024 à 15:44
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