[Délibérations du Conseil Municipal de la Commune nouvelle]

Retrouvez ici l’ordre du jour et les délibérations des dernières réunions du Conseil Municipal de Murat.
Pour chaque Conseil Municipal, vous trouverez un récapitulatif de l'ordre du jour avec un lien sur les délibérations de chaque point énoncé.

Délibérations du conseil municipal - 30 mai 2017
1-Convention assistance à maîtrise d'ouvrage CIT opération coeur de ville
2-Refection couverture église NDO - avenant 2 - lot 2 maçonnerie
3-Travaux piscine et gymnase - demande de subvention Conseil régional

4-Projet école numérique - demande de subvention FEDER
5-Périmétre de protection captage aep Brujaleine - convention de servitudes et indemnisations
6-Demande d'accueil familles de réfugiés
7a-Personnel communal - mise en place du Rifseep au 1er juillet 2017
7b-Personnel communal - mise en place du Rifseep au 1er juillet 2017 - annexe 1 - critères professionnels

7c-Personnel communal - mise en place du Rifseep au 1er juillet 2017 - annexe 2 - plafonds appliqués dans la collectivité
8-Personnel communal - accompte régime indemnitaire
9-Personnel communal - Mise à jour du contrat de prévoyance
10-Personnel communal saisonnier
11a-Achat terrain commune déléguée Chastel - la denterie
11b-Vente terrain commune déléguée Chastel - la denterie
12-Redevance occupation domaine public ERDF
13-Forêts sectionnales coupe de bois
14a-Camping caution badge barrière d'entrée
14b-Camping entrée offerte au cinéma
15-Cinéma tarifs scolaires et cartes d'abonnement


Délibération du conseil municipal - 31 Mars 2017 1a-Approbation CA Murat 2016
1b-Approbation CA Chastel-sur-Murat 2016
1c-Approbation compte administratif eau et assainissement Murat 2016
1d-Approbation CA eau chastel 2016
1e-Approbation CA assainissement 2016
1f-Approbation CA camping 2016
1g-Approbation CA logement anciennes école maternelle 2016
1h-Approbation compte de gestion Murat 2017
1i-Approbation compte de gestion Chastel 2016
1j-Approbation CG eau et assainissement Murat 2016
1k-Approbation Compte de gestion eau Chastel 2016
1l-Approbation CG assainissement Chastel-sur-Murat
1m-Approbation CG camping
1n-Approbation CG logement ancienne école
1o-Approbation état de section Murat 2016
1p-Approbation CA Chastel - état de section
2a-Affectationrésultat fonctionnement 2016
2b-Affectation résultat fonctionnement budget logement ancienne école
3a-Vote taux d'imposition Murat
3b-Vote taux d'imposition Chastel
4a-Vote budget primitif 2017
4b-Vote budget primitif approbation état de section Murat
4c-Vote budget primitif approbation état de section Chastel
5-Frais scolaires école JJ Trillat
6-Participation frais de fonctionnement école NDO
7a-Fixation durée amortissement budget principal
7b-Fixation durée amortissement budget eau et assainissement
8-Personnel saisonnier
9-Cession de terrain Gondon à hautes terres communauté

Budget eau et assainissement 2017 approuvé
Budget logements ancienne école
Budget principal 2017
CA 2016 assainissement Chastel-sur-Murat
CA 2016 budget principal Chastel-sur-Murat
CA 2016 budget principal Murat
CA 2016 camping
CA 2016 eau assainissement Murat
CA 2016 logements ancienne école
CA 2016 eau Chastel-sur-Murat
Budget Camping 2017

Délibération du conseil Municipal -  22 Février 2017

1-Précision sur les délégation consenties par le Conseil municipal au Maire
2-Réglement Conseil municipal
3-Plan local d'urbanisme - refus de transfert de la compétence à Hautes Terres Communauté
4-élaborationdu Plan local d'urbanisme de la commune nouvelle
6-Convention déneigement commune déléguée Chastel sur Murat
7-Enfouissement du réseau impasse du portarou
8-Personnel saisonnier camping
9-Personnel communal frais déplacement et missions
10-Tarif taxe divagation gardiennage et déjections canines
11-Piscine tarif mise à disposition maitre nageur aux clubs
12-Maison de la faune tarifs magnets et cartes postales
13-Tarif manifestation printemps du cinéma
15-Réglement salle de la Chevade


Délibération du conseil Municipal -  9 Janvier 2017 

1-Installation Conseil Municipal commune nouvelle
2-Election du maire de la commune nouvelle
3-Fixation du nombre d'adjoints de la commune nouvelle
4-Election des adjoints de la commune nouvelle
5-Fixation des indemnités des élus
6-Délégation consenties par le Conseil municipal au Maire
7-Fixation membres CCAS
8-Nomination membres Commission des Appels d'offres
9-Nomination membres CDCI
10-Création des commissions communales et nomination des membres
10-Liste commissions communales
11a-Désignation représentant Conseil de surveillance de l'hôpital de Murat
11b-Désignation de deux représentants au conseil de JJ Trillat
11c-Désignation de deux représentant au conseil NDO
11d-Désignation d'un représentant au conseil d'administration du Collège Pompidou
11e-Désignation d'un représentant au conseil d'administration du LEP Constant
11f-Désignation représentants syndicat mixte gestion aérodrôme st flour coltines
11g-Désignation représentants syndicat intercommunal création aérodrôme st flour coltine
11h-Désignation délégué Parc Naturel des Volcans d'Auvergne
11i-désignationreprésentant syndicat AGEDI
11j-Désignation représentant ORACLE
11k-Désignation représetnant CNAS
11l-Désignation représentant commune forrestière
11m-Désignation correspondant défense
11n-Désignation correspondant prévention routière
11o-Désignation élu réferent touristique
11p-Désignation représentant Cantal Ingénierie Territoire et Adhésion
11q-Désignation représentant syndicat electrification
12-Fixation des différents budgets de la commune nouvelle
13a-Personnel communal - tableau des emplois
13b-Personnel communal - autorisation de recrutement pour besoin occasionnel
14-Personnel communal - Régime indemnitaire
15-Personnel communal - Indemnité régisseurs
16-Indemnités allouées au comptable du trésor
17a-Tarif location salle polyvalente
17b-Tarif location salle de la Chevade
17c-Tarif location La Halle
17d-Tarif location gymnase
17e-Tarif location salle de cinéma
17f-Tarif location Salle de danse CLB
17g-Tarif location salle du dojo CLB
17h-Tarif 2017 cinéma
17i-Tarif 2017 médiathèque
17j-Tarif 2017 camping
17k-Tarif 2017 Piscine
17l-Tarif 2017 court de tennis
17m-Tarif 2017 Maison de la Faune
17n-Tarif 2017 Droit de place
17o- Tarif 2017 redevance occupation domaine public
17p-Tarif 2017 location de matériel
17q-Tarif 2017 eau et assainissement
17r-Tarif 2017 prestation service eau et assainissement
17s-Caution minibus
17t-Tarif 2017 cimetière
17u-Tarif cantine
18-Reprise des contrats en cours
18a-Convention état commune mise à disposition des service de l'etat pour urbanisme
19-Dématérialisation des actes administratifs budgetaires et comptables
20a-Projet école numérique demande de subventions
20b-Projet école numérique convention CIT
21-Travaux piscine et gymnase demande de subventions
22-Mise au normes système assainissement chastel demande de subventions
23-Travaux camping demande de subventions
24-Travaux Eglise NDO tranche 2 demande de subventions
25-Protection au titre des Monuments Historiques d'un objet mobilier de la collégiale NDO
26-Projet mise en accessibilité église Chastel demande de subventions

Henri Giraud Coluche à Murat
Soirée sosie
COLUCHE

Vendredi 18 Août
21h à la halle
8€ adulte / 5€ enfant de 6 à 13 ans

Contacts et accès

Mairie de Murat
Place de l'Hôtel de Ville - 15300 MURAT

Tél.: 04.71.20.03.80
Fax: 04.71.20.20.63

   

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